Données personnelles

Ampleur du traitement des données personnelles

Nous traiterons les données à caractère personnel de nos utilisateurs uniquement dans la mesure où elles seront nécessaires au bon fonctionnement de ce site web ainsi qu’à la mise à disposition de nos contenus et de nos prestations. Le traitement de données à caractère personnel de nos utilisateurs ne s’effectuera qu’avec le consentement informé de l’utilisateur concerné.

À l'exception toutefois du cas où, en fait, le recueil d’un consentement préalable n’est pas possible et où le traitement des données en question est autorisé expressément au titre des lois en vigueur.

Description et ampleur du traitement des données

Chaque consultation de notre site Internet entraînera automatiquement la saisie de certaines données et informations du système informatique de l’ordinateur du visiteur par notre système.
Seront alors collectées les données suivantes :

  • informations sur le type et la version du navigateur utilisé
  • le système d’exploitation de l’utilisateur
  • le fournisseur d'accès Internet de l’utilisateur
  • l’adresse IP de l’utilisateur
  • la date et l'heure de l’accès

Ces données seront sauvegardées dans les fichiers-journal de notre serveur. Lesdites données ne seront pas stockées avec d'autres données personnelles de l’utilisateur, afin de ne permettre aucun lien entre elles.

Finalité du traitement des données

L’enregistrement temporaire de l’adresse IP par notre système est le prérequis pour l’affichage du site web par l’ordinateur de l’utilisateur. Pour cela, l’adresse IP de l'utilisateur devra être relevée et enregistrée pour toute la durée de la session.

La sauvegarde dans les fichiers-journal s’effectuera pour assurer le bon fonctionnement du site web.

En outre, les données ainsi relevées nous serviront à optimiser notre site web et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques. Dans ce contexte, une utilisation desdites données à des fins commerciales ne s’effectuera pas.

Le traitement des données repose sur notre intérêt légitime.

Durée de stockage des données

Les données concernées seront effacées dès lors qu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles étaient stockées. Dans le cas du recueil des données pour la mise à disposition du site web, ce sera le cas lorsque la session respective est terminée.

Dans le cas des données sauvegardées dans les fichiers-journal, celles-ci seront effacées dans les sept jours à dater de l’accès. Une conservation sera possible au-delà de ce délai.

Dans un tel cas, les adresses IP des utilisateurs seront effacées ou dénaturées de manière à rendre impossible l’identification univoque du client appelant.

Droit d’opposition et de suppression

La collecte des données pour permettre la mise à disposition du site web et la sauvegarde de ces données dans des fichiers-journal sont rigoureusement nécessaires pour le fonctionnement de notre site Internet. Par conséquent, l’utilisateur n’a pas le droit de s’y opposer.

Utilisation des cookies

Description et ampleur du traitement des données

Notre site web utilise les cookies. Les cookies sont des petits fichiers-texte, qui sont enregistrés localement dans la mémoire intermédiaire du navigateur Internet, respectivement enregistrés par le navigateur sur l’ordinateur de l’utilisateur. Si un utilisateur accède à un site web, un cookie peut donc être stocké sur le disque dur de l’utilisateur.

Ce cookie contient une chaîne spécifique de caractères qui permet l’identification de manière unique du navigateur lors d’un nouvel accès au même site web.

Nous nous servons des cookies afin de rendre notre site web plus profitable aux utilisateurs. Certains éléments de notre site Internet exigent que le navigateur appelant demeure identifiable même à la suite d’un changement de page.

Dans chaque cookie, des données sont stockées et transmises :

En outre, nous utilisons sur notre site web des cookies permettant d’analyser le comportement de navigation des utilisateurs.

Ainsi, peuvent être communiquées les données suivantes :

  • les termes de recherche saisis
  • la fréquence de consultation des pages
  • l’utilisation des fonctionnalités de site web

 

Les données-utilisateur recueillies de cette manière seront pseudonymisées par le biais de mesures techniques. Par conséquent, une attribution des données à l’utilisateur requérant est rendue impossible.

Ces données et d’autres données personnelles des utilisateurs ne seront pas stockées en commun.
Lors de l’accès à notre site web, une bannière d’information avisera les utilisateurs de l’utilisation des cookies destinés à des fins d’analyse et les renverra à la présente déclaration de confidentialité.

Dans ce contexte, est également faite une mention qui indique comment bloquer les cookies en paramétrant le navigateur dans ce sens.

Lors de l’accès à notre site web, l’utilisateur sera avisé de l’utilisation des cookies d’analyse, et son consentement au traitement des données personnelles utilisées dans ce cadre sera obtenu. Dans ce contexte, la présente déclaration de confidentialité sera dûment référencée.

Base juridique du traitement des données

Le traitement des données à caractère personnel par l'utilisation de cookies trouve son fondement juridique dans l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD.

La base juridique du traitement des données à caractère personnel par l'utilisation de cookies techniquement nécessaires est constituée par l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD.

Lorsqu’il existe un consentement de l’utilisateur à cet égard, le traitement des données à caractère personnel par l’utilisation de cookies d’analyse est réglé par l’article 6, alinéa 1, lettre a du RGPD.

Finalité, durée du stockage des données, droit d’opposition et de suppression

L’utilisation des cookies techniquement nécessaires servira à faciliter la consultation de sites web à l’intention des utilisateurs. Certaines fonctionnalités de notre site Internet ne pourront pas être disponibles sans cookies.

Celles-ci imposent que le navigateur soit reconnu même à la suite d’un changement de page.

Nous aurons besoin des cookies pour les applications suivantes:

  • la reprise de paramètres de langue
  • la mémorisation de termes de recherche

 

Les données-utilisateur recueillies par les cookies techniquement nécessaires ne seront pas utilisées pour le profilage des utilisateurs.

L’utilisation des cookies d’analyse aura lieu dans le but de l’amélioration de notre site web et de ses contenus. Les cookies d’analyse nous permettront d’évaluer l’utilisation du site web et par la suite, d’optimiser notre offre en permanence.

C’est d’ailleurs sur ces buts que repose notre intérêt légitime pour le traitement des données à caractère personnel conformément à l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD.

Les cookies seront stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur et nous seront communiqués par celui-ci. Effectivement, c’est pour cette raison que vous, en tant qu’utilisateur, contrôlez entièrement l’utilisation des cookies.

En modifiant les paramètres de votre navigateur Internet, vous pourrez bloquer ou limiter l’acceptation des cookies. Les cookies préalablement stockés pourront à tout moment être supprimés par vos soins. Cela pourra également avoir lieu de manière automatique.

Si les cookies de ce site sont désactivés, il est possible que certaines fonctionnalités du site ne puissent plus être utilisées.

Formulaire de contact et contact par courriel

Description et ampleur du traitement des données

Notre site Internet met à disposition un formulaire de contact qui peut être utilisé pour la prise de contact électronique.

Lorsqu’un utilisateur fait usage de cette option, les données entrées dans le masque de saisie nous seront transmises et seront stockées. Ces données comprendront :

  • Nom
  • Prénom
  • Email
  • Téléphone
  • Sujet
  • Message

 

Au moment de l’envoi du message, les données supplémentaires suivantes seront sauvegardées :

  • l’adresse IP de l’utilisateur
  • la date et l’heure de l’enregistrement

 

En vue du traitement des données, le processus d’envoi comprendra formellement le recueil de votre consentement et le rappel de la présente déclaration de confidentialité.

En alternative, il est possible de prendre contact par l’adresse courriel disponibilisée. Dans ce cas, les données personnelles de l’utilisateur transmises par le courriel seront stockées.

Aucune transmission de ces données ne sera faite à des tiers dans ce contexte. Ces données ne seront utilisées que pour le traitement de cette communication.

Durée de stockage des données, droit d’opposition et de suppression

Le traitement des données personnelles provenant du masque de saisi nous servira uniquement à traiter la prise de contact. Dans le cas d’une prise de contact par courriel, c’est de là que découle l’intérêt légitime nécessaire pour le traitement des données.

Toutes les autres données personnelles traitées pendant le processus d’envoi serviront à empêcher l’emploi abusif du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.


Les données concernées seront effacées dès lors qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles étaient stockées. En matière des données personnelles provenant du masque de saisie du formulaire de contact et de celles transmises par courriel, cela adviendra dès lors que la communication respective avec l’utilisateur est terminée.

La communication sera considérée comme étant terminée si les circonstances permettent la déduction que le fait en question a été clarifié définitivement.

Les données personnelles recueillies de manière supplémentaire pendant le processus d’envoi seront effacées au plus tard dans un délai de sept jours.


L'utilisateur a à tout moment la possibilité de révoquer son consentement au traitement des données personnelles. Si l’utilisateur nous contacte par voie de courriel, il sera en droit de s’opposer à tout moment à l’enregistrement de ses données personnelles.

En pareil cas, la communication ne pourra pas être poursuivie.

En ce même cas, la totalité des données personnelles enregistrées dans le cadre de cette prise de contact sera effacée.

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